Règlement intérieur du secondaire
L’École Française Internationale de Riyad est un établissement d’enseignement et d’éducation, c’est-à-dire un lieu de communication, de culture, d’apprentissage des savoirs et de la citoyenneté, de développement des compétences et de préparation aux examens.
Elle doit permettre à toutes les personnes qui la fréquentent, quelle que soit la nature de leurs occupations, d’y travailler et d’y vivre dans les meilleures conditions possibles.
Le règlement intérieur est l’expression des règles de vie, des obligations, des droits et des devoirs de l’ensemble de la communauté éducative. Cette communauté rassemble les élèves et tous ceux qui dans l’établissement, ou en relation avec lui, participent à leur formation, c’est-à-dire :
– Les personnels quels que soient leurs fonctions, leurs statuts et leurs grades ;
– Les parents d’élèves ;
– Les partenaires de l’école.
L’objectif de ce règlement est de garantir la sécurité physique et psychologique des élèves et du personnel, de créer des conditions propices à l’éducation et l’épanouissement des élèves pour favoriser leurs apprentissages.
Il a pour tâche de prévenir les comportements inappropriés en établissant des règles claires pour éviter les conflits, les incivilités.
Il permet aux élèves de prendre conscience de leurs droits mais aussi de leurs devoirs et de leurs responsabilités.
Ces objectifs et principes visent à créer un climat scolaire positif qui favorise le bien-être et la réussite de tous les élèves.
Le règlement intérieur se fonde sur des bases juridiques émanant du code de l’éducation nationale française, mais aussi sur des lois et règlementations locales.
A ce titre, dans le cadre de l’homologation accordée par l’éducation nationale française à l’EFIR, il se doit de respecter certains principes et valeurs propres au fonctionnement d’un établissement français à l’étranger.
- La neutralité et la laïcité.
- La citoyenneté
- La culture de l’engagement
- La lutte contre toutes les formes de discrimination
- L’égalité des chances et de traitement, quels que soient, le genre, la religion, l’origine sociale des élèves ou le handicap auquel ils doivent faire face.
- La tolérance et le respect d’autrui
- La garantie de protection contre toute forme de pression, d’agression ou de menace qu’elles soient physiques ou psychologiques.
- L’utilisation de la langue française comme vecteur de communication et d’apprentissage
- Tous types de prosélytisme est rigoureusement interdit dans l’enceinte de l’établissement
- Horaires
Article 1 :
Les cours ont lieu du dimanche au jeudi. Les élèves sont accueillis de 7h15 à 15h30 dans le cadre des cours. Les horaires des cours dépendent des niveaux de classes et des emplois du temps.
Article 2 :
Grille horaire des cours
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Article 3 :
A la première heure de cours, les grilles seront fermées à 7h50, les élèves en retard seront accompagnés par un assistant d’éducation en salle de permanence.
Article 4 :
Les grilles d’entrée sont ouvertes 15 minutes avant chaque cours et fermées 5 minutes avant le début du cours. Les familles ou la personne chargée de l’élève s’assureront avant de repartir qu’il rentre bien dans l’établissement. Elles restent responsables de l’élève jusqu’à son entrée effective.
- Entrée des élèves
Article 5 :
Les entrées des élèves se font en fonction de leur emploi du temps. L’entrée dans l’établissement doit avoir lieu au plus tard 5mn avant le début du premier cours.
Pour les collégiens, les parents peuvent demander que l’enfant intègre l’établissement à 7h45 quelle que soit l’heure de début de ses cours. Il est alors dirigé en salle de travail et ses parents sont informés en cas d’absence.
Article 6 :
À 7h40, tous les élèves de la 6e à la terminale se rangent dans la cour et attendent leur professeur à l’emplacement de salle qui leur correspond. Les enseignants viennent les chercher dès la première sonnerie et les accompagnent jusqu’à la salle de classe.
Article 7 :
A 9h55, tous les élèves de la 6e à la seconde se rangent dans la cour et attendent leur professeur à l’emplacement de salle qui leur correspond. Les élèves du cycle terminal (première et terminale) pourront se rendre directement devant la salle de classe.
Article 8 :
Pour toutes les heures de cours non citées dans les articles 6 et 7, les élèves se rendront directement devant leur salle de cours.
- Sortie des élèves
Article 9 :
L’emploi du temps de l’élève fixe sa présence dans l’établissement. Tout élève qui sera dans l’incapacité de présenter son carnet de correspondance aux assistants d’éducation à la sortie ne pourra pas quitter l’établissement avant la fin officielle des cours (14h35 pour les collégiens, 15h35 pour les lycéens).
Article 10 :
L’élève qui séjourne dans l’établissement en dehors des horaires de son emploi du temps doit impérativement être soit en activité péri-éducative soit en salle de travail.
Article 11 :
Les élèves ne pourront quitter l’établissement qu’à l’issue de leur dernière heure de cours.
Article 12 :
En cas d’absence non prévue de l’enseignant du dernier cours de la journée, les élèves collégiens disposant de l’autorisation de sortie signée par leur famille en début d’année seront autorisés à quitter l’établissement. Ceux n’ayant pas d’autorisation de sortie ou dont le carnet ne sera pas dûment signé, se rendront obligatoirement en salle de permanence.
Article 13 :
En fin de journée, les élèves devront quitter le parking au plus tard 20 minutes après la sonnerie du dernier cours soit à 15h55. Dans le cas contraire, ils seront raccompagnés à l’intérieur de l’établissement et remis à un personnel de direction. Pour récupérer l’enfant, le responsable devra s’adresser à la sécurité de l’établissement Porte B.
Article 14 :
Un parent qui souhaite récupérer son enfant durant les temps de cours devra envoyer un mail avant et/ou signer une décharge de responsabilité.
Article 15 :
Les sorties pédagogiques sans nuitées sur le temps scolaire concernent tous les élèves et sont obligatoires.
Article 16 :
Les sorties pédagogiques avec nuitées ne revêtent pas un caractère obligatoire. Il est à noter que, tout au long de ces sorties ou voyages, l’enfant garde son statut d’élève de l’école, demeure sous la responsabilité de l’établissement. Le règlement en vigueur reste applicable dans ces cas-là.
Article 17 :
Les sorties de lycéens sans professeur-accompagnateur, hors de l’établissement, pendant le temps scolaire, individuellement ou par petits groupes, pour les besoins d’une activité liée à l’enseignement doivent être approuvées par le chef d’établissement.
Article 18 :
Lorsqu’un élève est malade, il est obligatoirement accompagné à l’infirmerie par un camarade après autorisation du professeur. Il se munira du carnet de correspondance où chaque passage à l’infirmerie est notifié par l’infirmière. Si l’état de l’élève le nécessite, les parents pourront venir récupérer leur enfant à l’infirmerie. L’infirmière se chargera de prévenir la vie scolaire.
- Circulation dans l’établissement
Article 19 :
L’entrée des élèves se fait par la porte A pour les élèves de la maternelle, accompagnés par leurs parents et la porte-B pour les élèves de l’élémentaire et du secondaire.
Les parents d’enfants scolarisés à la maternelle ont un accès restreint aux seuls locaux de la maternelle.
Article 20 :
Hormis l’exception précisé à l’article 15 pour les parents qui accompagnent leurs enfants en maternelle, l’entrée est strictement réservée aux élèves, ainsi qu’aux membres de la communauté éducative munis d’un badge.
Article 21 :
L’accueil des visiteurs ne peut se faire que sur rendez-vous. Ils sont soumis à un contrôle avec dépôt de pièce d’identité et remise de badge. Ils sont seulement autorisés à se rendre dans les lieux strictement afférents au motif déclaré de leur visite.
Article 22 :
Tout visiteur devra se conformer strictement aux règles et interdictions en vigueur dans l’établissement.
Article 23 :
Le chef d’établissement peut interdire l’accès de l’établissement (y compris sur l’espace de parking) à toute personne qui contreviendrait aux règles de bienséances, de courtoisie ou qui ne se conformerait pas à ce règlement intérieur.
Article 24 :
L’entrée et la sortie de l’école des visiteurs non porteurs de badges se font par l’accueil en Porte B. Ils doivent être accompagnés par un membre du personnel tout au long de leur visite.
Article 25 :
Toute présence suspecte devra être signalée sans délai auprès de l’administration par tout membre de la communauté.
Article 26 :
La circulation dans l’établissement se fait dans le respect de la sécurité de chacun et dans la discrétion (n’est pas autorisé, entre autres, le fait de stationner, courir, se bousculer, crier, jouer, dans les couloirs ou dans les salles…) Tout élève qui contreviendra à ces consignes pourra se trouver puni ou sanctionné en fonction de la gravité de la faute qui sera retenue contre lui.
Article 27 :
La présence dans les couloirs n’est autorisée qu’au moment des interclasses ou sur autorisation expresse de l’enseignant responsable.
Article 28 :
Aux heures de récréation, les élèves doivent se rendre dans la cour. La sortie des salles et du gymnase s’effectue sur autorisation du professeur qui s’assure de l’évacuation complète de tous les élèves avant d’éteindre les lampes et de fermer les portes (les climatiseurs et ordinateurs seront éteints après le dernier cours de la journée).
Article 29 :
Durant les périodes de restauration scolaire, les interclasses et les récréations, Les élèves ne doivent sous aucun prétexte rester dans les salles de classe, hormis les salles de travail habituelles et le CDI.
Article 30 :
Les élèves n’ont pas accès aux salles et couloirs de primaire, gymnase, plateau sportif et arrière des bâtiments, sans autorisation d’un adulte.
Article 31 :
L’accès des élèves aux espaces de l’administration et des enseignants est conditionné à une autorisation de la vie scolaire.
Article 32 :
Tous les adultes de l’établissement ont le droit et le devoir d’intervenir à tout moment et en particulier lors des mouvements d’interclasses et de récréations ainsi qu’aux abords immédiats de l’établissement pour éviter le désordre.
A) – Droit des élèves
Ces droits ont pour cadre la liberté d’information et d’expression, dans le respect du pluralisme, de la tolérance et des principes de neutralité.
Article 33 :
Au collège, les élèves ont un droit d’expression collective ou de réunion au travers de leurs délégués. Ils ont également un droit d’expression individuelle écrite ou orale en sollicitant un entretien avec un enseignant ou la direction.
Article 34 :
Au lycée, tout élève, qu’il soit délégué ou non, peut organiser une réunion, dans le respect de la procédure suivante :
- Demander par écrit l’accord du chef d’établissement ou de son adjoint, en indiquant l’objet de la réunion, le lieu souhaité, la date et l’heure. (Les réunions doivent être organisées en dehors des heures de cours ;
- S’assurer que la réunion se déroule dans le respect du règlement intérieur ;
Article 35 :
Tout lycéen peut créer un journal, rédiger un texte et le diffuser librement à l’intérieur du lycée, annoncer une réunion, proposer un service, exprimer une opinion par une affiche. Il doit obéir à une certaine déontologie.
Le chef d’établissement est le responsable de toutes les publications. Aucune publication ne peut être diffusée sans sa validation.
Toute publication doit respecter les règles de la bienséance. Toute injure, diffamations, atteintes à la vie privée, attaques personnelles sont rigoureusement prohibées.
Article 36 :
À l’exception du conseil de gestion, les élèves sont représentés dans toutes les instances de l’école.
Article 37 :
Dans le cadre de leurs apprentissages, les élèves et leurs parents seront informés sur :
- Le contenu des programmes ;
- Les objectifs visés par le professeur et/ou fixés par les règlements d’examen ;
- La fréquence et la nature des évaluations et travaux à réaliser ;
- Le mode d’évaluation des travaux et le mode de calcul des moyennes ;
- Le protocole d’évaluation des examens, pour le cycle terminal, qui devra être signé par l’élève et ses parents
- B) Obligations des élèves
L’École Française Internationale de Riyad étant d’abord un lieu d’apprentissage, la première obligation des élèves est de répondre aux attentes inhérentes à tout processus d’apprentissage.
Article 38 :
Les élèves doivent accomplir dans les délais qui leur sont impartis, tous les travaux écrits, oraux, en groupe qui leur sont demandés. Ils doivent adopter une posture attentive et participative durant les cours d’enseignement. Des punitions pourront être données par les membres de la communauté pédagogique en cas de non-respect de ces obligations d’élèves.
Article 39 :
Toute perturbation de cours est interdite. Des punitions ou des sanctions pourront être prises à l’encontre des élèves qui ne respectent pas ce principe élémentaire.
Article 40 :
Les élèves sont responsables de leur matériel. Ils doivent s’assurer d’être en possession du matériel nécessaire à chaque heure de cours.
Article 41 :
Dans le cadre des apprentissages, l’établissement met à disposition des élèves, les ouvrages et manuels scolaires, chaque début d’année scolaire. Les élèves et les familles sont responsables du bon usage de ces manuels scolaires et doivent les rendre à l’établissement à la fin de chaque année scolaire. Les manuels doivent être rendus dans l’état dans lequel ils ont été confiés à l’élève en début d’année. Toute dégradation constatée fera l’objet d’une facturation à la famille selon le règlement financier en vigueur.
Article 42 :
Dans le cadre de l’obtention du diplôme du baccalauréat, un Protocole d’évaluation sera présenté pour signature, aux élèves et aux familles. Ce protocole fixe les conditions d’évaluation relative à l’examen du baccalauréat (classe de terminale) ainsi qu’aux épreuves anticipées du baccalauréat (classe de première) pour les évaluations du cycle Ce protocole est consultable sur le site internet de l’EFIR.
Article 43 :
De la même manière, un protocole d’évaluation spécifique à l’EPS est à disposition des élèves et des familles.
Article 44 :
En cas d’interruption prolongée des cours pour un cas de force majeur, un plan de continuité des activités est mis en œuvre. Ce plan de continuité des activités passe par une poursuite des apprentissages en distanciel. Dans ce cadre, le règlement intérieur s’applique aux élèves de la même manière.
- C) Ponctualité
Article 45 :
L’élève en retard, selon les articles 2,3,4 et 5, sera accueilli par l’assistant d’éducation de portail qui enregistrera son retard et lui fournira un billet d’accès en classe. À partir d’un retard de 10 minutes, la vie scolaire enregistrera l’élève comme « refusé en cours pour cause de retard ». Il se rendra, quel que soit son niveau de classe, en salle de travail, puis réintègrera sa classe à l’heure de cours suivante. Le retard devra être régularisé et visé par les parents pour le lendemain.
Article 46 :
Tout élève en retard d’intercours non justifié pourra être retenu le jour même une heure après son dernier cours. Les parents seront informés par téléphone ou par courrier électronique.
Article 47 :
Les retards répétés entraîneront des punitions à partir de trois retards dans le mois. La famille sera systématiquement avertie et devra régulariser le retard dès le lendemain. En cas de retard chronique, la famille sera convoquée.
- Assiduité
Parce qu’elle est une condition essentielle à la réussite, la présence effective des élèves à l’ensemble des cours inscrits à l’emploi du temps est une obligation. Les parents doivent veiller à l’assiduité de leurs enfants en ne permettant que des absences inévitables. L’assiduité est l’engagement premier de tous les élèves et la responsabilité des parents.
Article 48 :
Un élève ne peut, en aucun cas, refuser d’étudier certaines parties du programme de sa classe ni se dispenser d’assister à certains cours.
Article 49 :
L’obligation d’assiduité s’impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements optionnels, dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers. Il est à rappeler que dans l’intérêt de la progression pédagogique de l’élève, les rendez-vous médicaux ou autres doivent impérativement être pris en dehors du temps scolaire, dans la mesure du possible.
Article 50 :
La famille informe obligatoirement la vie scolaire de toute absence prévisible et imprévisible, sans délai. Les familles peuvent prévenir l’établissement selon les modalités suivantes :
– par téléphone (+966 92 000 8322)
– par mail (viescolaire@efiriyad.com)
– via pronote
– par le carnet de correspondance
L’information doit obligatoirement contenir les informations suivantes, le motif et la durée de l’absence doit être communiqué à la vie scolaire
Article 51 :
Dès le retour de l’élève, l’absence doit-être régularisée via l’application Pronote.
Article 52 :
L’élève majeur peut justifier lui-même ses absences, mais toute perturbation dans la scolarité (absences répétées, abandon d’études) sera signalée aux parents ou aux responsables légaux, si l’élève majeur est à leur charge.
Quelle que soit la durée de l’absence, l’élève ne saurait être accepté en classe sans que ses responsables légaux n’aient justifié son absence via l’application Pronote.
À son retour, les cours auront été récupérés, les leçons apprises et les devoirs à la maison faits.
Pronote sera consulté par chaque enseignant, lors du retour de l’élève en classe, afin de vérifier que l’absence est justifiée. Dans le cas contraire, l’élève sera dirigé immédiatement vers la vie scolaire et placé en salle de travail jusqu’à justification de l’absence par les parents
Article 53 :
Dans le cadre des évaluations du cycle terminal, le protocole d’évaluation fixe le cadre dans lequel s’inscrivent les absences aux évaluations programmées par les enseignants. Toute absence à une évaluation prévue à l’avance doit faire l’objet d’une demande particulière remise à l’enseignant concerné. Toute absence, prévue ou impromptue doit immédiatement être justifiée par mail à la direction : (prov-adj@efiriyad.com).
Article 54 :
En cas d’absence justifiée à une évaluation sommative réalisée dans l’établissement, l’enseignant organisera, dans la mesure du possible, un devoir de rattrapage. Dans le cas d’une absence dûment justifiée à l’évaluation ponctuelle, le candidat est de nouveau convoqué. Dans le cas contraire, la note zéro est attribuée pour cet enseignement.
Article 55 :
Pour toutes ces absences, l’administration en accord avec l’enseignant pourra éventuellement décider des modalités de mise en place d’un devoir de substitution noté.
Article 56 :
Si trop d’absences aux évaluations sont constatées, la moyenne ne sera pas portée sur le bulletin, car non significative. L’appréciation sera rédigée en conséquence.
- Tenue vestimentaire et effets personnels
Article 57 :
Toute tenue qui pourrait être considérée comme inadaptée dans un lieu d’enseignement et d’apprentissage est proscrite. Toute tenue qui engagerait la sécurité des personnes est également proscrite. Les vêtements doivent recouvrir la taille, les chaussures adaptées aux activités et répondre aux normes de sécurité attendue dans un établissement scolaire.
Article 58 :
Si la tenue de l’élève ne répond pas aux normes attendues, il sera invité à aller se changer. Un élève qui ne se présenterait pas dans une tenue adéquate ne sera pas admis à entrer en classe tant que sa tenue ne sera pas appropriée.
Article 59 :
Pour l’EPS, chaque élève doit obligatoirement être pourvue d’une tenue adaptée (chaussures de sport, short ou survêtement). Pour la natation, le bonnet et le maillot de bain sont obligatoires pour tous, filles et garçons.
Article 60 :
Les élèves doivent arriver à l’école munis de tout ce qui est nécessaire à leur travail. Tout objet dangereux (cutter, ciseaux à bouts pointus…) est proscrit.
Article 61 :
Il est fortement déconseillé d’apporter des objets de valeur ou des sommes d’argent importantes à l’école. En cas de vol ou de perte, l’établissement décline toute responsabilité.
Article 62 :
Conformément aux lois Saoudiennes et françaises, le téléphone portable est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement. Tout élève pris en possession d’un téléphone portable verra celui-ci confisqué. En cas de récidive, une punition sera mise à l’élève fautif.
Article 63 :
Les ordinateurs portables individuels sont tolérés à des fins de travail scolaire.
Article 64 :
La législation en vigueur assure la protection du droit à l’image, interdisant la capture et l’exploitation de l’image des personnes sans leur accord explicite. Appliquée au fonctionnement d’un établissement scolaire, cette législation interdit que l’image de quiconque, élève ou personnel, soit capturée par quelque moyen que ce soit (papier, support numérique, blog, site internet, réseaux sociaux…) à son insu ou sans son accord. Toute prise de vue à l’intérieur de l’établissement est donc soumise à autorisation préalable du chef d’établissement.
- Respect du cadre de vie
Le respect est la base de toute interaction entre les individus, ce principe est d’autant plus vrai dans un établissement scolaire. Il est attendu des élèves un strict respect des enseignants, de leur camarade, des personnels non-enseignants. Les élèves devront également veiller au respect du cadre et du matériel mis à leur disposition pour assurer les apprentissages.
Article 65 :
Toute forme de violence est proscrite au sein de l’établissement. Les violences verbales, brimades, harcèlements cyberharcèlements, (le harcèlement est le fait de faire subir, individuellement ou collectivement, de manière répétée, des moqueries, critiques, insultes ou attaques) feront l’objet de sanctions disciplinaire, que ces violences s’expriment de vive-voix ou via les réseaux sociaux.
Article 66 :
En cas de dégradation volontaire causée par un élève, les parents devront assurer les frais de remise en état et les élèves incriminés pourront être appelés à participer activement à cette remise en état.
Article 67 :
Chacun doit veiller à respecter la propreté des lieux dans lequel la communauté éducative évolue. Les incivilités ne sont pas acceptées, et ce quel que soit le cadre dans lequel il évolue. Cadre scolaire, activités péri-éducatives.
Article 68 :
Les élèves ne sont pas autorisés à manger dans les salles, les halls et dans les couloirs. Après accord de leur professeur, ils sont autorisés à boire de l’eau dans les salles de classe (sauf au CDI) à condition de le faire avec une gourde et sans déranger le déroulement des séances.
Article 69 :
Par correction et de manière à ne pas accroître le travail des agents de nettoyage, chacun veillera à la bonne tenue de la salle qu’il quitte : extinction des lumières, fermeture des fenêtres, ramassage des détritus à terre, nettoyage du tableau, remise en ordre des tables et des chaises, et de tout le matériel utilisé. Les tableaux seront systématiquement effacés à la fin de la journée par le personnel de nettoyage. Sauf mention contraire laissée dans la salle par les enseignants.
Article 70 :
L’usage du tabac est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement, de même que les cigarettes électroniques.
- Le CDI
Le CDI est réservé aux élèves du collège et du lycée uniquement. Cet espace n’est pas une salle de permanence, mais un endroit réservé à la recherche et à la lecture. Les leçons et devoirs (à l’exception de ceux nécessitant de la documentation) doivent être faits à la maison ou en salle de permanence.
Le CDI est ouvert du dimanche au jeudi de 7h45 à 16h30.
Article 71 :
Les manuels scolaires prêtés aux élèves en début d’année doivent être couverts, utilisés avec soin et rendus à la fin de l’année. Les règles d’emprunt des livres et des magazines sont affichées à l’entrée du CDI.
Article 72 :
Tout document, tout livre ou manuel perdu ou détérioré, sera facturé à la charge de la famille selon le barème suivant :
Perte d’un manuel scolaire : 120,00 SAR
Détérioration d’un manuel scolaire : 70,00 SAR ou 50,00 SAR selon l’état du livre Perte d’un livre de bibliothèque : 80,00 SAR
Détérioration d’un livre de bibliothèque : 70,00 SAR ou 50,00 SAR selon l’état du livre.
Article 73 :
Il est attendu de toutes et tous une attitude propice au travail ou à la lecture, en ce sens les élèves devront :
- Respecter le calme et la discrétion du CDI ;
- Laisser le cartable devant le CDI dans les étagères prévues à cet effet (prévoir tout son matériel en début d’heure)
- Ne pas manger ;
- Respecter les sonneries (pas d’allées et venues entre le CDI et l’extérieur);
- Ranger correctement les ouvrages après les avoir utilisés ;
- Respecter la disposition des lieux et le matériel qui s’y trouve ;
- Penser à rapporter aux dates prévues les documents empruntés.
- L’EPS
Article 74 :
Les élèves doivent venir avec le matériel et les tenues attendues dans un cours d’EPS.
Article 75 :
Les demandes de dispense exceptionnelle d’EPS formulées par les familles sans certificat médical feront l’objet d’un contrôle systématique par les infirmières de l’établissement qui jugeront de leur bien-fondé. Si cette demande est validée par le service médical, l’élève assistera au cours et sera mis à contribution par le professeur pendant la séance d’EPS (y compris les séances de natation). Si la demande n’est pas validée, l’élève participera normalement au cours.
Article 76 :
Une dispense d’EPS, de plus de 8 jours, n’est acceptée que sur présentation d’un certificat médical. De même, une dispense de longue durée nécessite un certificat médical et doit être renouvelée chaque année scolaire. Le chef d’établissement se réserve le droit de demander un examen à un médecin de son choix afin de préciser la nature de l’inaptitude.
Article 77 :
En cas de demandes répétées de dispenses exceptionnelles, un refus pourra être opposé et un rappel à l’ordre transmis aux parents.
Article 78 :
L’EPS est une matière d’examen, les notes obtenues entrent dans le calcul des moyennes trimestrielles et annuelles. Dans le cadre du diplôme du baccalauréat, un protocole d’évaluation est mis en œuvre pour évaluer les élèves.
Principe général
Tout manquement à l’une des obligations que la loi assigne aux élèves ou aux modalités que le règlement intérieur de l’établissement a fixées peut ou doit conduire à l’engagement d’une procédure disciplinaire, quel que soit le lieu où la faute a été commise, la qualité d’élève étant déterminante.
- Les punitions
Les punitions scolaires sont des mesures d’ordre intérieur, Elles concernent essentiellement des manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations ponctuelles de la vie de la classe ou de l’établissement. Elles ont pour objet de permettre un traitement en temps réel et en proximité immédiate. Ces manquements peuvent être à l’origine de dysfonctionnements multiples au sein de l’établissement, notamment lorsqu’ils présentent un caractère répétitif : altération de l’ambiance scolaire et par voie de conséquence de la motivation collective des élèves, dégradations des conditions matérielles d’enseignement. Il s’agit ainsi de rappeler aux élèves qu’aucun désordre, même mineur, ne peut être toléré dans l’enceinte de l’établissement. Elles sont décidées en réponse immédiate par tous les personnels de l’établissement (enseignants ou non).
Article 79 :
Échelle des punitions :
- L’inscription sur le carnet de correspondance de l’élève ; toute observation écrite sur le carnet d’un élève devra être signée par les parents. En cas d’absence de signature, l’élève pourra ne pas être autorisé à assister au cours de la matière concernée, et ce jusqu’à l’obtention de la signature. Oubli de matériel, travail non fait ou comportement inadapté.
- L’excuse orale ou écrite (mesure de réparation) ;
- Une décision d’exclusion de cours peut être prise en fonction de l’intérêt général et pour assurer la continuité des activités de la classe. L’exclusion ponctuelle de cours s’accompagne d’une prise en charge de l’élève dans le cadre d’un dispositif prévu à cet effet de manière à assurer la continuité de la surveillance. Justifiée par un comportement inadapté au bon déroulement d’un cours, elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite au CPE et au chef d’établissement.
- Le devoir supplémentaire, avec retenue ou non (ce devoir donnera lieu à une évaluation, qui pourra être notée, par le personnel qui l’a prescrit) ;
- La retenue, tout élève n’ayant pas effectué sa retenue sans avoir justifié de son absence pourra être exclu des cours avec présence obligatoire dans l’établissement le jour suivant. Il ne reprendra les cours que le lendemain de la réception du justificatif.
- En cas de dégradation un travail d’intérêt général pourra être soumis pour acceptation. Si le TIG n’est pas accepté, une sanction pourra être prise.
- Les sanctions
Les sanctions disciplinaires sont prononcées selon les cas, par le chef d’établissement, ou par le conseil de discipline et inscrites au dossier administratif de l’élève. Elles concernent des atteintes aux personnes ou aux biens ainsi que des manquements graves ou répétés aux obligations des élèves. Une faute peut reposer sur des faits commis hors de l’établissement scolaire, s’ils ne sont pas dissociables de la qualité de l’élève. Par exemple, un harcèlement sur internet entre élèves est également de nature à justifier une sanction disciplinaire. Dans le cas de violence verbale à l’égard d’un membre du personnel ou d’un acte grave (personnel ou élève victime), le chef d’établissement est tenu d’engager une procédure disciplinaire à l’égard de l’élève fautif. Dans le cas d’une violence physique envers un membre du personnel, il saisit automatiquement le conseil de discipline.
Article 80 :
Échelle des sanctions :
1° L’avertissement ;
2° Le blâme ;
3° La mesure de responsabilisation ;
4° L’exclusion interne temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ;
5° L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ;
6° L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.
Les sanctions prévues aux 3° à 6° peuvent être assorties du sursis à leur exécution. Les sanctions sont effacées du dossier administratif de l’élève au terme de sa scolarité dans le second degré. Le chef d’établissement peut prononcer, seul, les sanctions comprises des alinéas 1° à 5°
Article 81 :
La mesure de responsabilisation consiste à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Sa durée ne peut excéder vingt heures. Lorsqu’elle consiste en particulier en l’exécution d’une tâche, celle-ci doit respecter la dignité de l’élève, ne pas l’exposer à un danger pour sa santé et demeurer en adéquation avec son âge et ses capacités. Elle peut être exécutée au sein de l’établissement. Une convention doit nécessairement être conclue entre l’établissement et la structure susceptible d’accueillir des élèves dans le cadre de mesures de responsabilisation. L’accord de l’élève, et, lorsqu’il est mineur, celui de son représentant légal, est recueilli en cas d’exécution à l’extérieur de l’établissement. La mise en place d’une mesure de responsabilisation est subordonnée à la signature d’un engagement par l’élève à la réaliser
Article 82 :
La commission éducative
Une commission éducative peut être réunie en cas de manquement grave ou répété au règlement intérieur, sans que ce manquement n’entraîne la saisine du conseil de discipline. Elle est composée :
- Du chef d’établissement ou de son adjoint ;
- Du CPE ;
- Du professeur principal de la classe ;
- Des délégués des parents d’élèves et des délégués élèves de la classe ;
- De toute autre personne dont la participation s’avère nécessaire.
Elle entend l’élève en cause et ses parents. La démarche de la commission éducative est fondée sur le dialogue et la persuasion.
Article 83 :
Le conseil de discipline
Lorsqu’un membre de la communauté éducative sollicite auprès du chef d’établissement la saisine du conseil de discipline, il lui appartient en cas de refus, de motiver sa décision et de la notifier par écrit à l’intéressé. Le conseil de discipline est compétent pour toutes les sanctions et mesures qui relèvent de la compétence du chef d’établissement. Les sanctions prononcées par le conseil de discipline.
Le chef d’établissement saisit automatiquement le conseil de discipline dans le cas d’une violence physique envers un membre du personnel.
En cas de saisie du conseil de discipline, une éviction par mesure conservatoire de 2 jours minimums peut être prononcée par le chef d’établissement jusqu’à la tenue du conseil. Elle ne peut être confondue avec l’éventuelle sanction prise par le conseil de discipline.
- A) INFIRMERIE
L’infirmerie est un lieu d’accueil, d’écoute et de premiers soins, les infirmières diplômées d’état sont habilitées à dispenser ces premiers soins et à prendre toutes les mesures nécessaires pour préserver la santé physique et mentale des enfants dans le cadre du BO HS N°1 de l’Éducation Nationale du 6 janvier 2000. L’infirmerie est ouverte du dimanche au jeudi dès 7h30 jusqu’ à 16h30 (voir au-delà selon les besoins et les activités organisées par l’EFIR).
Des projets d’accueil individualisé (PAI) peuvent être mis en place pour assurer la continuité des apprentissages lorsque des troubles de santé invalidant passagers ou pérennes existent. Le PAI déterminera les aménagements susceptibles d’être mis en place (suivi d’un traitement médical ou protocole en cas d’urgence) pour accompagner l’élève victime de ces troubles (pathologies chroniques, intolérances alimentaires, allergies). L’infirmière prendra contact avec la famille pour déterminer la nature de ce PAI.
Article 84 :
Lors de l’inscription à l’école, les parents doivent remplir un dossier médical qui sera réactualisé tous les ans. Ce dossier est rempli par la famille et le médecin de leur choix.
Article 85 :
Il appartient aux familles de fournir des coordonnées téléphoniques à jour, afin que l’établissement puisse joindre la famille ou une personne de confiance pour que les infirmières puissent joindre la famille en cas d’urgence
Article 87 :
L’élève doit satisfaire aux obligations concernant les vaccinations (Code de Santé Publique) et il ne peut se soustraire aux visites médicales et de dépistages organisés par les infirmières et le médecin.
- Communication
Espace numérique de travail et Pronote
L’espace numérique de travail de l’établissement est un ensemble de services numériques, choisis, organisés et mis à disposition de la communauté éducative par l’établissement.
Il constitue le système d’information et de communication privilégié de l’établissement, en offrant à chaque usager (enseignant, élève, personne en relation avec l’élève, personnel administratif ou d’encadrement), un accès simple, dédié et sécurisé aux outils et contenus dont il a besoin pour son activité dans l’école.
Pronote est un logiciel permettant la gestion de tous les aspects liés à la vie scolaire et aux apprentissages :
Notes, appréciations, des bulletins, cahier de textes, conseils de classe, absences et retards…
Les familles ont la même obligation de consultation de Pronote que le carnet de correspondance.
Réunions familles /équipes pédagogiques
Au premier puis au second trimestre, une réunion parents-professeurs permet de faire le bilan du travail de l’élève.
Parents et enseignants ayant le souci commun de voir les enfants effectuer une scolarité fructueuse et enrichissante, une collaboration étroite entre l’école et les familles est attendue et, dans ce but, ces réunions revêtent une grande importance.
Rencontres avec un enseignant ou la direction
Les visites aux enseignants se font sur rendez-vous. Il est demandé aux parents d’utiliser pour cela le carnet de correspondance, d’envoyer un courriel ou de prendre contact via Pronote. Lors des visites, les parents devront se conformer aux règles de sécurité en vigueur.
Il est utilisé par les différents membres de la communauté éducative. La connexion se fait par le site de l’établissement, un identifiant et un mot de passe est envoyé à tous les parents en début d’année.
Carnet de correspondance
Chaque élève possède un carnet de correspondance qu’il doit avoir sur lui en permanence.
Il est du devoir des parents de le consulter régulièrement afin de prendre connaissance des messages éventuels qui pourraient leur être destinés. Le carnet de correspondance est à signer à chaque correspondance par la famille puis par le professeur principal.
Instances de l’école
Conformément au code de l’éducation et aux textes de l’AEFE (Agence pour l’Enseignement Français à l’Étranger), les instances de l’école sont:
- Le conseil de classe;
- Le conseil des délégués pour la vie lycéenne;
- Le conseil d’établissement;
- Le conseil du second degré;
- Le conseil d’école (concerne l’école primaire);
- Le conseil pédagogique;
- La commission hygiène et sécurité;
- La commission éducative;
- Le conseil de discipline;
- Le conseil de gestion.

